"Elevez-vous, d'une aile hardie,
au-dessus du cours de votre temps. Que déjà, dans votre miroir, commence à poindre le siècle futur."Friedrich Schiller
CHAPITRE XVIII De la manière de terminer les Différends entre les Nations. §.323 Direction générale sur cette matière. Les différends qui s'élèvent entre les Nations, ou leurs Conducteurs, ont ...
CHAPITRE XVII (b) De l'interprétation des Traités. [...] §.290 Interprétation extensive, prise de la raison de l’Acte. La considération de la raison d'une Loi, ou d'une Promesse ne sert pas ...
CHAPITRE XVII (a) De l'interprétation des Traités. §.262 Qu’il est nécessaire d'établir des règles d'interprétation. Si les idées des hommes étoient toûjours distinctes & parfaitement déterminées, ...
CHAPITRE XVI Des sûretés données pour l’observation des Traités. §.235 De la Garentie. Une malheureuse expérience n'ayant que trop appris aux hommes, que la Foi des Traités, si sainte & si sacrée, ...
CHAPITRE XV De la Foi des Traités. §.218 De ce qui est sacré parmi les Nations. Quoique nous ayons suffisamment établi (§§.163 & 164) la nécessité & l'obligation indispensable de garder sa parole ...
CHAPITRE XIV Des autres Conventions Publiques, de celles qui sont faites par les Puissances inférieures, en particulier de l'Accord appellé en Latin Sponsio, & des Conventions du Souverain avec ...
CHAPITRE XIII De la dissolution & du renouvellement des traités. §.198 Extinction des Alliances à terme. L’alliance prend fin, Aussi-tôt que son terme est arrivé. Ce terme est quelquefois fixe, ...
CHAPITRE XII Des Traités d'Alliance & autres Traités Publics. §.152 Ce que c’est qu'un Traité. La matière des Traités est sans-doute l'une des plus importantes que les rélations mutuelles & les ...
CHAPITRE XI De l’Usucapion & de la Prescription entre les Nations. §.140 Définition de l'Usucapion & de la Prescription. Finissons ce qui regarde le Domaine & la Propriété, par l'examen d'une ...
CHAPITRE X Comment une Nation doit user de son Droit de Domaine, pour s'acquitter de ses Devoirs envers les autres, à l'égard de l'utilité innocente. §.131 Devoir général du propriétaire. Puisque ...
CHAPITRE IX Des Droits qui restent à toutes les Nations, après l’introduction du Domaine & de la Propriété. §.116 Quels sont les droits dont les hommes ne peuvent être privés. Si l'Obligation, ...
CHAPITRE VIII Règles à l’égard des Etrangers. §.99 Idée générale de la conduite que l’Etat doit tenir envers les étrangers. Nous avons parlé ailleurs (L. I. §.213) des habitans, ou des gens qui ...
CHAPITRE VII Des effets du Domaine entre les Nations. §.79 Effet général du Domaine. Nous avons expliqué dans le Chapitre XVIII du Livre I, comment une Nation s'empare d'un pays & y occupe le ...
CHAPITRE VI De la part que la Nation peut avoir aux actions de ses Citoyens. §.71 Le Souverain doit venger les injures de l'Etat, & protéger les Citoyens. Nous avons vû dans les Chapitres ...
CHAPITRE V De l'observation de la justice entre les Nations. §.63 Nécessité de l'observation de la Justice dans la Société humaine. La justice est la bâse de toute Société, le lien assûré de tout ...
CHAPITRE IV Du Droit de sûreté, & des effets de la Souveraineté & de l'indépendance des Nations. §.49 Du Droit de sûreté. C’est en vain que la Nature prescrit aux Nations comme aux particuliers le ...
CHAPITRE III De la Dignité et de l'égalité des Nations, des Titres autres marques d'honneur. §.35 De la Dignité des Nations ou Etats Souverains. Toute Nation, tout Etat souverain & indépendant ...
CHAPITRE II Du Commerce mutuel des Nations. §.21 Obligation générale des Nations de commercer ensemble. Tous les hommes doivent trouver sur la terre les choses dont-ils ont besoin. Ils les ...
LE DROIT DES GENS °°°--------------------------------ooo0ooo--------------------------------°°° LIVRE II De la Nation considérée dans ses relations avec les autres. ...
LE DROIT DES GENS --- The Law Of Nations --- LE DROIT DES GENS OU PRINCIPES DE LA LOI NATURELLE, Appliqués à la conduite & aux affaires des Nations & des Souverains. PAR M. DE VATTEL Nihil est ...
CHAPITRE XVIII De la Guerre Civile. §.287 Fondement des droits du Souverain contre les rebelles C'est une question fort agitée, de sçavoir si le Souverain doit observer les Loix ordinaires de la ...
CHAPITRE XVII Des Saufconduits & Passeports, & Questions sur la Rançon des prisonniers de guerre. §.265 Ce que c’est qu’un Saufconduit & un Passeport Le Saufconduit & le Passeport sont une espèce ...
CHAPITRE XVI De diverses Conventions, qui se font dans le cours de la Guerre. §.233 De la Trève & de la Suspension d'armes La Guerre deviendroit trop cruelle & trop funeste, si tout commerce étoit ...
CHAPITRE XV Du Droit des Particuliers dans la Guerre. §.223 Les sujets ne peuvent commettre des hostilités sans ordre du Souverain Le Droit de faire la guerre, comme nous l’avons montré dans le ...
CHAPITRE XIV Du Droit de Postliminie. §.204 Définition du Droit de Postliminie le Droit de Postliminie est ce Droit en vertu duquel les personnes & les choses prises par l’Ennemi, sont renduës à ...
CHAPITRE XIII De l’acquisition par Guerre, & principalement de la Conquète. §.193 Comment la Guerre est un moyen d'acquérir S’il est permis d'enlever les choses qui appartiennent à l’Ennemi, dans ...
CHAPITRE XII Du Droit des Gens Volontaire, par rapport aux effets de la Guerre en forme, indépendamment de la justice de la Cause. §.188 Que les Nations ne peuvent presser entre-elles la rigueur ...
CHAPITRE XI Du Souverain qui fait une Guerre injuste. §.183 Une Guerre injuste ne donne aucun droit Tout le droit de celui qui fait la guerre vient de la justice de sa Cause. L’injuste qui ...
CHAPITRE X De la Foi entre Ennemis ; des stratagêmes, des ruses de Guerre, des Espions, de quelques autres pratiques. §.174 Que la Foi doit être sacrée entre ennemis La Foi des Promesses & des ...
CHAPITRE IX Du Droit de la Guerre à l’égard des choses qui appartiennent à l’Ennemi. §.160 Principes du droit sur les choses qui appartiennent à l’ennemi L’Etat qui prend les armes pour un juste ...
CHAPITRE VIII Du Droit des Nations dans la Guerre, & 1°, De ce qu’on est en droit de faire & de ce qui est permis, dans une Guerre juste, contre la personne de l’Ennemi. §.136 Principe général des ...
CHAPITRE VII De la Neutralité & du passage des Troupes en pays neutre. §.103 Des Peuples neutres Les Peuples neutres, dans une Guerre, sont ceux qui n'y prennent aucune part, demeurant Amis ...
CHAPITRE VI Des Associés de l’Ennemi ; des Sociétés de Guerre, des Auxiliaires, des Subsides. §.78 Des Traités rélatifs à la Guerre Nous avons assez parlé des Traités en général, & nous ne ...
CHAPITRE V De l’Ennemi, & des choses appartenantes à l’Ennemi. §.69 Ce que c'est que l’Ennemi L’Ennemi est celui avec qui on est en Guerre ouverte. Les Latins avoient un terme particulier (hostis) ...
CHAPITRE IV De la Déclaration de Guerre, & de la Guerre en forme. §.51 Déclaration de Guerre, & sa nécessité Le droit de faire la Guerre n'appartient aux Nations que comme un remède contre ...
CHAPITRE III Des justes Causes de la Guerre. §.24 Que la Guerre ne doit point être entreprise sans de très-fortes raisons Quiconque aura une idée de la Guerre, quiconque réfléchira à ses effets ...
CHAPITRE II De ce qui sert à faire la Guerre, de la levée des Troupes &c., de leurs Commandans, ou des Puissances subalternes dans la Guerre. §.6 Des instruments de la Guerre Le Souverain est le ...
CHAPITRE IX De la Maison de l’Ambassadeur, de son Hôtel & des Gens de sa suite. §.117 De l’Hôtel de l’Ambassadeur L’Indépendance de l’Ambassadeur seroit fort imparfaite, & sa sûreté mal établie, ...
CHAPITRE VIII Du Juge de l’Ambassadeur, en matière Civile. §.110 L’Ambassadeur est exempt de la Jurisdiction Civile du pays ou il réside Quelques Auteurs veulent soumettre l’Ambassadeur, pour ...
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